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MENTIONS LÉGALES
1. Éditeur du site
Le présent site internet www.maison-l-t.fr est édité par :
Maison L&T
Entrepreneur individuel (EI)
Responsable : Lucie GALLERNE
SIREN : 109 684 654
SIRET : 109 684 654 00014
Adresse : 34 rue Daniel Morin, 28130 Pierres, France
Téléphone : 06 84 18 53 05
E-mail : contact@maison-l-t.fr
2. Directrice de la publication
La directrice de la publication du site est :
Lucie GALLERNE, en qualité de responsable de Maison L&T.
3. Hébergement du site
Le site www.maison-l-t.fr est hébergé par :
Webador
Johan Huizingaweg 763A
1066 VH Amsterdam
Pays-Bas
Site internet : www.webador.fr
4. Activité
Maison L&T est une entreprise individuelle spécialisée dans la vente en ligne de produits et accessoires destinés aux chiens, notamment des colliers, harnais, laisses, ensembles, jouets, manteaux, couchages et accessoires.
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments présents sur le site www.maison-l-t.fr, notamment les textes, photographies, images, graphismes, logos, illustrations, éléments visuels et contenus, est protégé par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle.
Sauf autorisation préalable et écrite de Maison L&T, toute reproduction, représentation, modification, adaptation, distribution ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments est interdite.
Toute utilisation non autorisée du contenu du site est susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
6. Responsabilité
Maison L&T s'efforce de fournir sur son site des informations aussi précises et à jour que possible.
Toutefois, Maison L&T ne saurait garantir l'exactitude, l'exhaustivité ou l'actualité de l'ensemble des informations présentées sur le site.
Maison L&T ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l'accès au site, de son utilisation ou de l'impossibilité d'y accéder.
Maison L&T ne saurait également être tenue responsable du contenu des sites internet externes accessibles par des liens présents sur son site.
7. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens hypertextes vers des sites internet tiers.
Maison L&T n'exerce aucun contrôle sur ces sites et ne peut être tenue responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou de leurs pratiques.
La mise en place de liens vers le site www.maison-l-t.fr est autorisée sous réserve qu'elle ne porte pas atteinte à l'image ou aux intérêts de Maison L&T et qu'elle ne crée aucune confusion quant à l'origine du contenu.
8. Données personnelles
Les données personnelles éventuellement collectées sur le site sont traitées conformément à la réglementation applicable, notamment au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.
Les informations relatives à la collecte et au traitement des données personnelles, ainsi qu'aux droits des utilisateurs, sont précisées dans la Politique de confidentialité du site.
Les utilisateurs disposent notamment d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation et, dans les conditions prévues par la réglementation, d'opposition au traitement de leurs données personnelles.
Pour toute question relative aux données personnelles, l'utilisateur peut contacter Maison L&T à l'adresse suivante :
9. Cookies
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Lorsque le consentement de l'utilisateur est requis, celui-ci est recueilli conformément à la réglementation applicable.
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10. Médiation de la consommation
Conformément aux dispositions du Code de la consommation relatives au règlement amiable des litiges, le consommateur peut, après avoir préalablement adressé une réclamation écrite à Maison L&T et en l'absence de réponse satisfaisante ou de résolution du litige, recourir gratuitement au médiateur de la consommation auquel l'entreprise est adhérente.
CM2C
49 rue de Ponthieu
75008 PARIS
Téléphone : 01 89 47 00 14
E-mail : litiges@cm2c.net
Site internet : www.cm2c.net/declarer-un-litige.php
Les modalités de saisine du médiateur sont disponibles sur son site internet.
11. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, les parties rechercheront prioritairement une solution amiable avant toute démarche judiciaire, conformément aux dispositions applicables.